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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDECA
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HORIZON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HORIZON
SEDECA (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1402693
Date de dépôt :
10/04/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/1997

Présentation de la marque HORIZON

Déposée le 10 avril 1987 par la Société Anonyme (SA) SEDECA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HORIZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDECA domicilié(e) Centre Jules Guesde, Zone Industrielle du Bois de l'Epine, 91031 EVRY Cédex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREVATOME - France.

La marque HORIZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1402693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORIZON est expirée depuis le 10 avril 1997.

SEDECA a également déposé les autres marques suivantes : SEDECA , PRIVILEGE , ASSYSTEL LA SECURITE A PORTEE DE MAIN , SEDECA , SYMPHONIE


SEDECA (société anonyme) - Centre Jules Guesde, Zone Industrielle du Bois de l'Epine, 91031 EVRY Cédex. - France


BREVATOME - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-37

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